Article

Mentions légales

Dernière mise à jour :
Date de publication
08/10/2019
Visuel
Mentions légales
Accroche
Les portails d'accompagnement des professionnels de santé (PAPS) sont un service d’information de proximité développé par les Agences Régionales de Santé pour accompagner les étudiants, internes et professionnels de santé à chaque étape clé de leur vie professionnelle.
Corps de texte

Le site internet www.paps.sante.fr et ses déclinaisons régionales sont éditées par les Agences régionales de santé.

Le directeur de la publication du site est le directeur général de l'Agence régionale de santé de la région concernée

L’hébergement du site est réalisé par :

Smile - 20 rue des Jardins - 92600 Asnières-sur-Seine - Tel : 01 41 40 11 00 - www.smile.eu

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Tous les autres contenus présents sur le site de l’Agence régionale de santé sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à l’ARS.

Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.

Contenus

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité du ministère ou des Agences régionales de santé.

Ainsi, l’éditeur du site ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles erreurs, interruptions, absence de disponibilité ou inexactitude des informations. En conséquence, l'utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Nous vous invitons toutefois à signaler toute erreur en nous envoyant un message.

Liens hypertextes

Le site présente des liens hypertextes vers d’autres sites internet édités par des tiers.

La responsabilité de l’éditeur du site ne saurait être engagée au titre du contenu d’un site tiers auquel l’utilisateur a eu accès via un lien hypertexte.

Inversement, l’éditeur ne peut être tenu responsable des contenus des sites externes qui peuvent contenir des liens hypertextes vers son site.

Il est interdit d’incorporer le site dans un site tiers en utilisant notamment les procédés de frame et i-frame.

Utilisation d’Internet

Par ailleurs, l’utilisateur du site doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet. Il reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données durant leur transit sur Internet.

Accessibilité

Les sites internet PAPS ont été développés pour se conformer au référentiel général d’accessibilité pour les administrations (RGAA version 3 2016). Les pages du site ont été conçues pour être utilisables par différents utilisateurs que ce soit par une navigation à la souris, au clavier ou via un lecteur écran.

Des tests seront réalisés pour vérifier la conformité des sites au R.G.A.A.

Lors de la consultation de notre site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d'audience et ne collectent pas de données personnelles.
Les données collectées permettent de fournir uniquement des données statistiques anonymes de fréquentation (le nombre de pages vues, le nombre de visites, leur fréquence de retour, ...).Les adresses IP des visiteurs sont partiellement masquées pour être rendues anonymes. La mesure d’audience se fait en utilisant le logiciel AT Internet.

Vous pouvez choisir de NE PAS autoriser le suivi de votre ordinateur via un cookie lui assignant un numéro d'identification unique. Notre outil d'analyse web n'enregistrera pas l'activité de votre ordinateur.

Pour faire ce choix, rendez-vous sur cette page.

La navigation a été optimisée pour les navigateurs suivants :

  • Internet explorer 11
  • Chrome 69
  • Edge 17
  • Safari 10 
  • Firefox 60

Crédit photo : IStock

Crédit images : Dicom et ARS Océan Indien

Contacts

Informations générales

Nous apportons tout le soin nécessaire à l’actualisation des contenus de ce site. Toutefois, si vous constatez qu'une des informations et/ou documents disponibles sur cette plateforme seraient susceptibles d’être modifiés ou de faire l’objet de mises à jour, vous êtes inviter à prendre contact avec l'administrateur du site.

Contacts
Territoire
Océan Indien
Téléphone
02 62 93 95 33
remy.chamand@ars.sante.fr
Adresse postale
2bis, Avenue Georges Brassens CS 61002 - 97743 Saint Denis CEDEX 9